Déposée par voie électronique le 3 avril 2014 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ALISEO
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « TATA GERMAINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2014-17 du 25 avril 2014.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ALISEO domicilié(e) 2507 Avenue de l'Europe, Zone Industrielle de Sermenaz - 69140 - RILLIEUX-LA-PAPE - France et immatriculée sous le numéro RCS 484 653 829 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GALIA PARTNERS domicilié(e) IMMEUBLE FIRST OFFICE, 15 RUE DE LA PRESSE - 42000 - SAINT-ETIENNE - France.
La marque TATA GERMAINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4081334.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ALISEO, Société à responsabilité limitée - 2507 Avenue de l'Europe, Zone Industrielle de Sermenaz - 69140 - RILLIEUX-LA-PAPE - France - SIREN 484653829
GALIA PARTNERS - IMMEUBLE FIRST OFFICE, 15 RUE DE LA PRESSE - 42000 - SAINT-ETIENNE - France
Publication - Publication le 25 avr. 2014 au BOPI 2014-17
Enregistrement sans modification - Publication le 13 févr. 2015 au BOPI 2015-07
Inscription le 10 février 2015 - Transmission totale de propriété n°642614 - Publication le 13 mars 2015 au BOPI 2015-02-10
Inscription le 10 février 2015 - Changement de nature juridique n°642613 - Publication le 13 mars 2015 au BOPI 2015-02-10
Crayons de maquillage ; maquillage pour le corps ; poudre pour le maquillage ; produits de maquillage ; cosmétiques et produits de maquillage ; parfums ; eau de parfum ; savons parfumés ; eaux de Cologne, parfums et cosmétiques ; produits pour parfumer le linge ;
Housses pour ordinateurs portables ; housses pour récepteurs téléphoniques ; housses pour téléphones cellulaires ;
Bijoux de fantaisie ; bijoux en ivoire ; montres bijoux ; pendentifs [bijoux] ; bijoux d'ornement pour la tête ; perles pour la confection de bijoux ; joaillerie ;
Trousses à crayons et stylos ; trousses à dessin ; trousses à crayons ;
Sacs de voyage [articles de maroquinerie] ; trousses de voyage [maroquinerie] ; trousses vides pour produits cosmétiques ; trousses en tissu pour ranger les bijoux [vides] ; sacs de sport ; sacs de plage ; sacs de voyage ; sacs en cuir ; sacs en maille ; sacs à main ; sacs à livres ; sacs à dos ; sacs à roulettes ; sacs à bandoulière ; petites pochettes [sacs à main] ; portefeuilles et sacs en cuir ; sacs à dos scolaires ; cartables ; serviettes [maroquinerie] ;
Linge de maison ; linge de lit ; literie [linge] ; linge de bain à l'exception de l'habillement ; linge de table, autre qu'en papier ; rideaux de fenêtre ; tissus pour rideaux ; voilages [rideaux] ; napperons en tissu ; nappes en matières textiles ; housses pour coussins ; chemins de table ; linge de table en matières textiles ; serviettes de bain ; serviettes de plage ; serviettes éponge ; serviettes de table en matières textiles ; housses d'oreillers ; housses d'édredons ; housses de couette ;
Vêtements ; foulards ; chaussures à l'exclusion de chaussures orthopédiques ; ceintures [habillement] ; chapellerie ; articles de chapellerie en cuir ; articles de chapellerie pour enfants.
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